Des fraudes "massives" au chômage partiel ont été menées depuis l'étranger

Le parquet de Paris a annoncé vendredi enquêter sur des fraudes "massives" au chômage partiel à partir du confinement, impliquant des "flux financiers internationaux" qui ont occasionné "plus d'1,7 million d'euros" de préjudice.

Selon les premières investigations, "les demandes frauduleuses de versement d'indemnités se faisaient par télédéclaration en usurpant la raison sociale et le numéro d'identification SIRET d'entreprises existantes qui ne demandaient pas à bénéficier des aides à l'activité partielle", explique dans un communiqué le parquet.

Ce dernier s'est saisi lundi, au titre de sa compétence nationale en matière de lutte contre la criminalité organisée de très grande complexité (dite Junalco), de deux enquêtes ouvertes plus tôt par les parquets de Toulouse et Limoges pour "escroqueries en bande organisée aux prestations versées pour les salariés en situation de chômage partiel" et "blanchiment en bande organisée" de ces escroqueries.

Lire aussi : Fraude au chômage partiel: «Entre l'erreur et les faux, la réponse sera graduée»

6 millions d'euros suspendus

Ces enquêtes ont été initiées "après la découverte de similitudes entre de nombreuses demandes d'autorisation d'activité partielle déposées par des entreprises".

Selon une source proche du dossier, les enquêteurs soupçonnent "une organisation criminelle d'avoir monté une fraude depuis l'étranger".

"Plus de 1.740 opérations frauduleuses sur tout le territoire national au nom de 1.069 sociétés différentes demandant des versements de fonds sur plus de 170 comptes bancaires différents" ont déjà été identifiées, détaille le parquet.

Selon lui, plus de 1,7 million d'euros ont été indûment versés par l'Agence de Services et de Paiement (ASP), chargée de gérer pour le compte du Ministère de l'Emploi l'indemnisation de l'activité partielle.

Toutefois, "le versement de plus de 6 millions d'euros a pu être suspendu dès la découverte des infractions", précise-t-il.

"De nombreuses investigations, destinées notamment à mettre au jour les flux financiers internationaux issus de ces escroqueries, restent à effectuer", souligne le parquet, observant qu'elles nécessitaient "une forte coopération internationale".

Dès le confinement et pour pallier l'arrêt d'activité en découlant, le gouvernement a élargi la possibilité de recourir au chômage partiel en France. Selon le ministère du Travail, 7,2 millions de Français ont été en chômage partiel un ou plusieurs jours par semaine en mars, 8,7 millions en avril et 7,8 millions en mai.

Mi-juin, le gouvernement indiquait que depuis le début du confinement et de l'ouverture du dispositif, pas moins de 17 milliards d'euros avaient été dépensés par l'Etat. Et 31 milliards d'euros ont été inscrits dans le dernier budget rectificatif pour payer la facture.

Lire aussi : Fraude au chômage partiel : 10.000 entreprises contrôlées, 50.000 d'ici la fin de l'été

Fin du 100% télétravail : ce qu'il faut retenir du nouveau protocole sanitaire si vous revenez en présentiel aujourd'hui

Fin du 100% télétravail : ce qu'il faut retenir du nouveau protocole sanitaire si vous revenez en présentiel aujourd'hui

Le retour au bureau est possible à partir de mercredi, mais il reste encadré par des règles sanitaires strictes.

C'est le début du retour au bureau. Depuis le mercredi 9 juin et la nouvelle phase de déconfinement, les salariés peuvent revenir sur leur lieu de travail, délaissé depuis de nombreux mois, et saluer de vive voix leurs collègues. Afin de faciliter cette rentrée, le protocole sanitaire pour lutter contre la propagation du Covid-19 s'allège. Mais les gestes barrières restent de rigueur, rappelle le ministère du Travail dans sa nouvelle version du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise.

>> Déconfinement : retrouvez toutes les informations sur l'épidémie de Covid-19 dans notre direct

Pour réussir votre retour en présentiel, franceinfo fait le point sur les nouvelles régles en vigueur à compter du 9 juin.

Le télétravail reste la règle

Travailler depuis chez soi reste "une des mesures les plus efficaces pour prévenir le risque d’infection au Covid-19", rappelle en préambule le ministère du Travail dans son protocole sanitaire. Cependant, les règles s'assouplissent et le "100% télétravail" n'est plus obligatoire afin de permettre un retour progressif au bureau. Pour cela, le ministère a laissé la main aux entreprises, en concertation avec leurs partenaires sociaux, pour décider du nombre minimum de jours télétravaillés pour les activités qui le permettent.

Interrogée mercredi 9 juin sur franceinfo, Elisabeth Borne, la ministre du Travail, a d'ailleurs réitéré son invitation à toutes les entreprises du secteur privé de négocier un accord sur le télétravail avec leurs salariés. N'hésitez pas à vous renseigner auprès de votre service des ressources humaines pour connaître le rythme de télétravail possible dans votre entreprise.

Pour les travailleurs de la fonction publique, la règle est de trois jours de télétravail par semaine jusqu'au 1er juillet 2021, date à laquelle le nombre passera à deux jours si la situation sanitaire le permet. A compter du 1er septembre 2021, le régime de droit commun s'appliquera ainsi que le nouvel accord-cadre télétravail s'il est signé, précise le site Service-public.fr.

Les personnes vulnérables continuent de travailler depuis leur domicile

Si vous faites partie des personnes vulnérables identifiées dans le décret 2020-1365 du 10 novembre 2020, votre employeur doit vous proposer de télétravailler quand cela est possible. C'est le cas des plus de 65 ans, des personnes avec des antécédents cardiovasculaires, atteintes de diabète, d'immunodépression ou d'une maladie rare, mais aussi des femmes entrant dans leur troisième trimestre de grossesse.

En cas d'impossibilité de travailler à domicile, l'employeur doit assurer la sécurité de ses salariés vulnérables en mettant notamment à leur disposition un bureau individuel quand cela est possible, en adaptant leurs horaires de travail afin d'éviter un trop grand nombre de contacts et en assurant une désinfection régulière de leur poste de travail au moins en début et en fin de vacation. 

Les règles sanitaires doivent être respectées

La pandémie étant toujours d'actualité les règles sanitaires le sont aussi. L'employeur est tenu de veiller à la sécurité sanitaire de ses salariés en assurant le nettoyage et la ventilation ou l'aération des locaux et en évitant au maximum les contacts rapprochés. Dès l'entrée dans votre entreprise, un sens unique de circulation doit être mis en place avec un marquage lisible au sol pour éviter les croisements et les retours en arrière. Les horaires d'arrivée et de départ peuvent être également adaptés, pensez à vérifier si c'est le cas dans votre entreprise. Si vous devez participer à des réunions, le nombre maximum de personnes à l'intérieur de la salle doit être indiqué à l'entrée de celle-ci. 

Le masque n'est pas obligatoire dans les bureaux individuels 

Le port du masque est systématique au sein des entreprises et dans les lieux collectifs clos. Mais si vous travaillez seul dans un bureau, vous pouvez l'enlever. Gardez-le toutefois à portée de main au cas où une personne entre dans votre bureau.

Pour les salariés travaillant dans un atelier, il est possible de retirer le masque si les locaux sont ventilés ou aérés, qu'une distance d'au moins deux mètres est respectée entre les personnes présentes et qu'elles portent une visière.

En extérieur, le port du masque est nécessaire en cas de regroupement ou d’incapacité de respecter la distance de deux mètres entre les personnes. Si vous devez vous déplacer à plusieurs dans un véhicule, préalablement désinfecté, alors le masque pour tous est de rigueur.

Les open spaces sont soumis à certaines mesures

Le ministère du Travail invite aussi à privilégier quand cela est possible les bureaux ou pièces à une personne. A défaut, dans les bureaux partagés, il est demandé d'éviter le face-à-face et de veiller à une distance physique d’au moins un mètre entre les personnes présentes. L'idéal est la mise en place de dispositifs de séparation et une aération ou ventilation régulière.

Pour les espaces de travail habituellement en open flex, il est conseillé d'avoir un poste fixe dédié et d'éviter de partager les outils de travail comme le clavier ou la souris. Pensez à les désinfecter régulièrement s'il y a du passage à votre poste. Quant aux portes, hormis les portes coupe-feux, elles doivent rester ouvertes dans la mesure du possible. 

Les règles à la cantine s'assouplissent 

Ce n'est pas encore le retour des grandes tablées à la cantine, dont la capacité d'accueil est augmentée à 50% de leur jauge. Mais les tables de six personnes sont à nouveau autorisées, avec une distance de deux mètres entre chaque table sauf si elles sont séparées par une paroi, détaille la fiche d'organisation des restaurants d'entreprise éditée par le ministère du Travail.

Par ailleurs, il faudra encore patienter pour le retour des salad-bar car les offres alimentaires en vrac sont toujours proscrites. Et si vous souhaitez déjeuner seul, votre employeur doit vous donner la possibilité de manger dans votre bureau s'il est individuel ou dans un local aménagé à cet effet. 

Ce retour au bureau est aussi synonyme de retrouvailles avec les collègues autour de la machine à café ou dans tout autre lieu dédié à la pause. Ce moment de convivialité ne doit pas vous faire oublier les gestes barrières et si l'envie vous prend d'organiser ou de participer à un pot, le ministère recommande de le faire en extérieur et avec 25 personnes maximum.

Cet Extrait Reste Le Titre Phare De Son Album Du Même Nom : Enjoy - Mylène Farmer : Désobéissance

Pour ma part,

Ce nouvel extrait [Désobéissance - The Remixes] de cet artiste reste Le titre phare de son Album [Désobéissance] ; Il est le fruit de la maturité et de l'immense Talent de cet Artiste à part entière qu'est la brillante et talentueuse Mylène Farmer née « Mylène Jeanne Gautier » qui en parallèle même une double carrière de Chanteuse, d'Auteure, de Compositrice, d'Interprète, de Comédienne et d'Actrice [Giorgino et récemment Ghostland] pour ne citer qu'eux.

J'espère que ce nouveau titre rencontre un succès National et Européen qu'il estime par ses pères et qu'elle mérite et un superbe accueil du public (déjà tout acquis à sa cause) ;)

Mylène Farmer est déjà rentrée dans les « Charts » et a été très bien classé en France N°1 pendant de très nombreuses semaines et dans les pays Francophones, limitrophes et Frontaliers (Belgique, Suisse, Luxembourg, Espagne, Pays-Bas et même en Allemagne et en Italie) ainsi qu'en Ukraine et en Russie et dans d'autres pays de l'Europe de l'Est et même en Asie du Sud-Est (Vietnam, Taïwan, Corée du Sud et aussi au Japon) ou Mylène Farmer est très en vogue aujourd'hui et indémodable : Un Diamant à l'état brut... !

De plus, près de trente cinq (35) années après la sortie de « Libertine » en 45 Tours le tube de Mylène Farmer à atteint la Première (1) place des « Charts » : Un Record Historique qu'aucun artiste Français n'avait encore réalisé en France…

Et puis, autre record que détient Mylène Farmer celui des N°1 des ventes « physique » de Singles en France avec près de vingt (20) Tubes « Number One » des Tops et autres Charts ; Et cela n'est surement pas fini pour notre plus grand plaisir loin sans faut...

Ce single est un « Bijou » à posséder et à consommer sans aucune modération pour les Mélomanes, les passionnés exagérés pour la musique et les mélos-mania mais aussi pour les dilettantes et les autres : Un Must !

- Mylène Farmer est une Star sur le continent Européen comme le disait le chanteur [Sting] dans une interview Américaine accordée à des médias US en 2015 [… Mylène Farmer is a Big Star in Europe…]… !

Bravo et Chapeau Bas.
Que l'on aime ou pas Mylène Farmer est tout de même un génie dans son genre et une Icône en tout genre !
Avis aux amateurs...

Je conseille à tous les musicomanes, les mélomanes et les mélos-mania qui aiment la musique autant que moi de posséder une platine de disques vinyles ;
Et puis…
Très honnêtement, la magie opère d'avantage avec le bruit des sillons et du saphir sur la platine du tourne-disques : Un Bijou !

Et même en vinyle cet « Opus » est un Vinyle à posséder et à consommer sans aucune modération pour les Mélomanes, les Fans et les passionnés exagérés pour la Musique mais aussi pour les dilettantes, les critiques, les septiques, les perplexes et les autres.

Beaucoup d'amis se sont [bizarrement] un peu moqués de moi mais finalement ces vieux disques en plastique provenant de l'éthylène sont redevenus très à la mode pour mon [notre] plus grand plaisir. Avis Aux Amateurs Et Aux Septiques… !

Ce Maxi 45 Tours (12'' Long Play) [Désobéissance - The Remixes] De Mylène Farmer Reste Le Titre Iconique De Sa Longue Et De Son Immense Carrière ! Trente cinq (35) années déjà derrière elle de carrière ininterrompue…
Et c'est tout simplement le record de longévité musicale de sa brillante et sublime carrière… !
Enjoy… Mylène Farmer !

Mylène Farmer [Désobéissance - The Remixes] Est L'Un De Ses extraits Les Plus Sensible et les plus Dance Love : Bravo Et Chapeau Bas ! : Un Must Absolument Fabuleux ! Et Ainsi Soit Elle De Nous Fournir Cet Opus Extraordinairement Merveilleux tout en émotion ! :
Et puis, désormais Mylène Farmer est [Sentimentale] dit-elle et clame-t-elle tout haut…
Et même à tue-tête ! :
Il n'est jamais trop tard pour se mélomaniser : Enjoy Yourself ! ;)

King Of The World 40th Anniversary Edition Limitée Coffret Collector Numéroté

 

RÉSUMÉ

Cet album de Sheila écrit, composé, arrangé et produit par Nile Rodgers et Bernard Edwards du groupe CHIC, a remporté un succès mondial en 1980 avec les hits 'Spacer', 'King of the World' et 'Your Love Is Good'. Pour ses 40 ans, il a été remasterisé et est réédité dans ce coffret collector numéroté 2LP + 2CD + 1DVD avec de nombreux bonus inédits. Voici l'édition ultime d'un coup de maitre.
INCLUS :
Sur les CD1 & LP1 : l’album original remasterisé - Sur le Maxi vinyle 12’’ : remixes inédits de Fred Falke .
Sur les CD1 &2 : des remixes inédits de Tom Moulton, Fred Falke et Monsieur Willy (de la Funky French League), des remixes rares de Dimitri From Paris, Young Pulse, des versions singles, des prises studios rares et inédites…
Sur le DVD : la genèse de l’album à travers des interviews exclusives de Sheila et Nile Rodgers.
Livret 12 pages format vinyle avec des interviews, de la memorabilia et des photos inédites.

Gaspard Ulliel, acteur aux deux César, est mort à 37 ans après un accident de ski en Savoie

Gaspard Ulliel, acteur aux deux César, est mort à 37 ans après un accident de ski en Savoie

Victime d’un accident de ski mardi, l'acteur et mannequin Gaspard Ulliel est mort mercredi, annonce son agent. Retour sur une carrière exemplaire.

Gaspard Ulliel est mort après un accident de ski, mercredi 19 janvier, a annoncé son agent. L'acteur avait encore une belle carrière devant lui quand ce drame est survenu en Savoie, mardi, alors qu'il avait 37 ans. 

Gaspard Ulliel a connu une ascension fulgurante, jouant rapidement aux côtés d’Emmanuelle Béart, Audrey Tautou, Mélanie Laurent, Nicole Garcia, Isabelle Huppert, Olivier Gourmet ou Gérard Depardieu, devant la caméra d’André Téchiné, Bertrand Bonello ou Xavier Dolan. 

Meilleurs espoirs

Né en 1984 à Boulogne Billancourt (Hauts-de-Seine) d’une mère styliste et d’un père designer, Gaspard Ulliel s’est rapidement dirigé vers une carrière d’acteur, d’abord dans des petits rôles, mais côtoyant Sandrine Bonnaire (la série Une femme en blanc) ou Francis Huster (Julien l’apprenti). C’est Michel Blanc qui le découvre et lui donne un premier rôle plus important en 2002 dans Embrassez qui vous voudrez, auprès de Jacques Dutronc, Charlotte Rampling et Lou Doillon. Son talent lui vaut une première nomination aux César comme meilleur espoir masculin.

Une performance renouvelée, dans Les Egarés en 2003, d’André Téchniné, avec Emmanuelle Béart pour laquelle il décrochera une nouvelle nomination. La troisième sera la bonne, grâce à Un long dimanche de fiançailles, de Jean-Pierre Jeunet, avec Audrey Tautou. C’est la porte ouverte à un premier rôle dans Le Dernier Jour, de Rodolphe Marconi. Nicole Garcia, Mélanie Laurent, Alysson Paradis et Christophe Malavoy sont ses partenaires, mais le film ne rencontre pas son public.

Une carrière à l'international

Qu’à cela ne tienne, Gaspard Ulliel est de plus en plus demandé, comme par Gus van Sant qui le fait tourner dans un des fragments du film à sketches Paris je t’aime (2006). Il s’ouvre alors à des films plus grand public, comme Jacquou le croquant (2007) de Laurent Boutonnat, avec Marie-Josée Croze, Albert Dupontel, Tchéky Karyo et Olivier Gourmet. Adapté de la célèbre série télévisée éponyme des années 1970, le film reçoit un accueil critique et public mitigé.

Plusieurs coproductions internationales font appel à lui, notamment Hannibal Lecter : Les Origines du mal (2007), qui évoque la jeunesse du célèbre cannibale, joué par Anthony Hopkins dans les deux premiers films de la franchise. Mais il revient à une veine plus confidentielle avec Un barrage contre le Pacifique (2009) de Rithy Panh où il donne la réplique à Isabelle Huppert. Puis dans un genre plus commercial, il est au côté de Jean Reno la même année dans le film d’action Le Premier Cercle.

César du meilleur acteur

Bertrand Tavernier lui offre un de ses plus beaux rôles dans La Princesse de Montpensier en 2010, où il incarne le duc de Guise et où il retrouve Mélanie Thierry, dans un film qui rassemble une critique unanime. L’acteur ne cesse de tourner, notamment dans Saint-Laurent de Bertrand Bonello, où il est le grand couturier, le film étant également acclamé par la critique, mais moins par le public.

C’est le réalisateur québécois Xavier Dolan qui lui offre son César du meilleur acteur pour sa performance dans Juste la fin du monde, où il est entouré de Nathalie Baye, Marion Cotillard, Léa Seydoux et Vincent Cassel.

On le voit la même année dans le formidable La Danseuse, de Stéphanie Di Giusto, sur la chorégraphe américaine Loïe Fuller qu’interprète la chanteuse Soko et où il retrouve Mélanie Thierry. Isabelle Huppert est à nouveau sa partenaire dans Eva en 2017, dirigé par Benoît Jacquot et la même année, il donne la réplique à Gérard Depardieu dans Les Confins du monde de Guillaume Nicloux. Ses dernières apparitions datent de 2019, comme membre du jury du 45e Festival du cinéma américain de Deauville, présidé par Catherine Deneuve.

Mannequinat

Parallèlement à sa brillante carrière d’acteur, Gaspard Ulliel a été régulièrement mannequin sur les défilés de la Fashion Week de Paris. Il était également l’ambassadeur à l’image du parfum "Bleu" de Chanel dans une publicité tournée par Martin Scorsese à New York. Il a aussi participe à la promotion des sacs Longchamp au côté de Kate Moss.

Acteur élégant, reconnu et apprécié par ses pairs, Gaspard Ulliel confiait dans le magazine Grazia en 2019, avoir "réalisé en mettant les rôles les uns à côté des autres qu'ils racontaient plein de choses sur mon parcours intime, mon évolution en tant qu'homme".

L'acteur Gaspard Ulliel dans un état grave après un accident de ski en Savoie

L'acteur Gaspard Ulliel dans un état très grave après un accident de ski survenu en Savoie.

Le comédien était inconscient à l'arrivée des secours. Il a subi un important traumatisme crânien.

L'acteur Gaspard Ulliel est hospitalisé au CHU de Grenoble (Isère) dans un état grave, après une chute à ski survenue mardi à 16 heures dans la station savoyarde de La Rosière, a appris franceinfo de source proche du dossier mercredi 19 janvier, confirmant une information de BFMTV.

Le comédien âgé de 37 ans a été retrouvé inconscient sur le domaine skiable avec un important traumatisme crânien. Ce sont les secours de la CRS Alpes qui sont intervenus. Il a été pris en charge pendant 1h15 sur place avant de pouvoir être évacué à l'hôpital, selon les informations de France Bleu Pays de Savoie.

Une enquête ouverte

Selon les premiers éléments de l'enquête ouverte par le parquet d'Albertville, Gaspard Ulliel évoluait sur une piste bleue quand il est entré en collision avec un autre skieur à un croisement avec une autre piste bleue. Selon le directeur de l'office de tourisme à France Bleu Pays de Savoie, le comédien a alors chuté. Mercredi matin il se trouvait toujours au bloc de l'hôpital. L'autre skieur lui n'a pas été hospitalisé.

Collection Vinyle Rose by Jeanne Mas

Collection Vinyle Rose by Jeanne Mas:

 

Nouveau Best Of vinyle de couleur rose. Inclus ses plus grands hits des années 80 : En rouge et noir, Femme d’aujourd’hui, Johnny, Johnny (version single), Cœur en stéréo (version Balavoine), L’enfant, Toute première fois, Sauvez-moi, L’art des femmes, Les crises de l’âme…

 

Adoption du pass vaccinal par le Parlement : le point sur les nouvelles règles qui vont bientôt entrer en vigueur

Adoption du passe vaccinal par le Parlement : le point sur les nouvelles règles qui vont bientôt entrer en vigueur

En attendant la promulgation de la loi instaurant le pass vaccinal, adoptée dimanche 16 janvier, franceinfo revient sur les nouvelles mesures qui vont s'appliquer.

Les passes d'armes dans l'Hémicycle ont été âpres. Au terme de deux semaines de débat, le Parlement a définitivement adopté le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire, lors d'un ultime vote à l'Assemblée nationale, dimanche 16 janvier. La promulgation de cette loi, qui instaure notamment le controversé pass vaccinal, n'est plus qu'une affaire de jours selon le gouvernement. La France insoumise de Jean-Luc Mélenchon a toutefois annoncé avoir réuni les 60 parlementaires nécessaires pour saisir le Conseil constitutionnel, selon les informations de franceinfo.

Différences avec le pass sanitaire, classes d'âge concernées, contrôles et sanctions : voici le détail des nouvelles règles qui vont s'appliquer.

Les tests ne permettront plus d'activer le pass

Pour être valide, le pass vaccinal ne prendra en compte que le schéma vaccinal, qui doit être complet, ou un certificat de rétablissement attestant d'une guérison du Covid-19 datant de moins de six mois. Les tests de dépistage du Covid-19, qu'ils soient de type PCR ou antigéniques, ne sont plus suffisants pour obtenir le précieux sésame.

Pour rappel, le pass vaccinal sera obligatoire pour accéder aux lieux où le pass sanitaire était déjà demandé, comme de nombreux établissements recevant du public (bars, restaurants, cinémas, centres commerciaux de plus 20 000 m2), mais aussi pour emprunter certains moyens de transport, comme les trains, les avions domestiques, les bus, les cars et le covoiturage. Pour voyager par ces moyens, la loi précise que les non-vaccinés devront obligatoirement justifier d'un "motif impérieux d’ordre familial ou de santé" ainsi que d'un test négatif.

Le pass sanitaire ne disparaît pas pour autant

Le pass vaccinal ne va pas remplacer purement et simplement le pass sanitaire, car plusieurs exceptions sont à signaler. Cette version du document restera suffisante pour accéder aux hôpitaux, aux centres de santé et aux Ehpad. Précision importante : le pass vaccinal ne concernera que les personnes âgées de 16 ans ou plus. Les jeunes âgés de 12 à 15 ans pourront (et devront) continuer à présenter un pass sanitaire pour entrer dans un lieu à accès restreint.

Une activation temporaire est proposée aux personnes en cours de vaccination

Le pass vaccinal bénéficiera d'une mise en œuvre progressive. Ainsi, un sésame sera temporairement attribué aux personnes non vaccinées, mais engagées dans un schéma vaccinal, ainsi qu'aux personnes qui n’ont pas encore reçu leur dose de rappel sept mois après leur dernière dose. Le temps que ces personnes atteignent un schéma vaccinal complet, elles pourront présenter un résultat de test négatif à la place du pass vaccinal.

Un contrôle d'identité pourra être réalisé en plus de la vérification du pass

Les responsables d'établissements concernés par le pass vaccinal ou sanitaire pourront réclamer un document officie avec photographie pour vérifier la concordance entre les différents justificatifs. Ce contrôle sera autorisé dès lors qu'il existe "des raisons sérieuses de penser que le document présenté ne se rattache pas à la personne qui le présente", détaille le texte adopté.

Les fraudeurs risqueront des sanctions plus lourdes

Toute détention frauduleuse d'un faux pass sanitaire (qu'il soit falsifié ou emprunté à un tiers) est punie de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. Une peine loin d'être anodine, qui est portée à cinq ans d’emprisonnement et à 75 000 euros d’amende en cas de détention frauduleuse de plusieurs faux documents. La loi prévoit toutefois une certaine souplesse sur ces sanctions : si le fraudeur se fait administrer la dose manquante dans les trente jours après la date de l'infraction, il pourra échapper à ces condamnations.

Des amendes pourront être infligées aux entreprises réfractaires au télétravail

La loi prévoit des amendes pour faire respecter l'incitation du gouvernement à instaurer le télétravail "trois jours minimum" par semaine, quatre quand c'est possible, "dans toutes les entreprises et pour tous les salariés pour lesquels cela est possible". Ainsi, les entreprises ne jouant pas le jeu du télétravail risqueront une amende administrative allant jusqu'à 500 euros par salarié concerné, dans la limite de 50 000 euros par amende.